Résultats de recherche
Affiner la recherche
241 résultat(s)
151 - 160 résultat(s)
Économie circulaire : Guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC
Le nouveau guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC, publié en novembre 2024 par le Commissariat général au développement durable (CGDD),...
Publié le 12 novembre 2024 | Mis à jour le 6 février 2025
Le Plan national pour des achats durables 2022-2025
Elaboré depuis 2000, le Plan national pour des achats durables (PNAD) a vocation à promouvoir des achats socialement et écologiquement responsables et...
Publié le 25 septembre 2024 | Mis à jour le 17 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur énergies et fluides
La mobilisation de la commande publique à travers des mesures renforcées d’intégration du développement durable dans le secteur de l’énergie et des fluides...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Fiche "L’essentiel sur les données de l’achat durable"
La direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a publié une fiche...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Guide "L’achat public de solutions innovantes"
Destiné à éclairer les décideurs, acheteurs et entreprises, le guide de L’achat public de solutions innovantes a pour objectif de faciliter l'intégration...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Fiche "Les mesures relatives à la commande publique durable issues de la loi Climat et résilience et de la loi Industrie verte"
Élaborée par la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la fiche...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Fiche "Cadre réglementaire applicable aux achats durables dans certains secteurs d’activité"
La direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, en collaboration ...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Tableau d’aide à la définition du besoin pour les achats durables
Afin de guider les acheteurs publics dans l'intégration des critères de développement durable lors de la définition de leurs besoins pour tout type d'achat,...
Publié le 14 août 2024 | Mis à jour le 31 mars 2025
Support de présentation (PPT) sur l’essentiel des achats publics durables
La fiche sur l'essentiel des achats publics durables a été publiée par la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances...
Publié le 14 août 2024 | Mis à jour le 13 décembre 2024
Guide pratique "Faciliter l’accès des TPE-PME à la commande publique" de l’Observatoire économique de la commande publique (OECP)
Le guide pratique pour faciliter l'accès des TPE et PME à la commande publique a été publié en avril 2023 par la Direction des Affaires Juridiques (DAJ)...
Publié le 14 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
