Publié le 12 décembre 2025

Mis à jour le 12 décembre 2025

Les travaux de génie écologique dans la commande publique

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Profil
Public et privé
Segments d’achat
Travaux, matériaux, maintenance

Ce guide est destiné aux services techniques de tous les donneurs d’ordres publics susceptibles d’initier ou de participer à un projet mobilisant des travaux de génie écologique.

Il ne concerne pas les marchés d’études amont. Les maîtres d’ouvrage privés peuvent également s’en inspirer. Ce document donne les orientations générales, les références et documents sur lesquels s’appuyer pour préparer la commande et mobiliser les compétences en génie écologique. Il aide l’acheteur dans toutes les étapes de sa démarche, et présente des exemples et propositions concrètes pour la rédaction des cahiers des charges. 

L’ouvrage présente tout d’abord les points de repère pour mener une démarche réussie : mobilisation des compétences, dialogue entre les parties prenantes, intégration du projet au contexte local, anticipation des budgets, mesures d’évitement et réduction d’impacts, choix des matériaux, atteinte des objectifs fixés, gestion à long terme, ressources documentaires, etc. Les spécificités des travaux de génie écologique sont ensuite détaillées selon les grandes étapes de la passation du marché. La dernière partie présente les informations essentielles devant figurer dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

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