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Découvrez toutes les ressources nécessaires pour mener à bien votre projet d’achat durable : des outils pour comprendre la réglementation, élaborer des clauses vertes et sociales, créer votre stratégie d’achat responsable, des outils de sourcing, ainsi que plusieurs guides dédiés aux achats durables.
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Utiliser des outils d’analyse en cycle de vie (ACV) dans les contrats de la commande publique
Au titre de l’article 36 de la loi Climat et Résilience, l’État s’engage à mettre à disposition des acheteurs publics des outils d’analyse du coût du cycle de vie ainsi que des outils...
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72 résultats
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Fiche technique "Le schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables" (Spaser)
La direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a publié en avril ...
Publié le 14 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Des référents pour appuyer les services achats de l’Etat au sein des ministères et des établissements publics dans leur démarche d’achats responsables
La direction des achats de l’État (DAE) définit la politique des achats de l’État, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité, et contribue...
Publié le 14 août 2024 | Mis à jour le 1er avril 2025
Étude "Développement durable et accès des PME aux marchés publics"
Au début de l'année 2024, la direction des Achats de l’Etat (DAE) a publié une étude économique sur l’impact des politiques d’achat public responsable...
Publié le 8 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Hosmoz, le partenaire économique des acteurs solidaires
Tête de réseau économique nationale des 2 400 ESAT et Entreprises Adaptées, Hosmoz vise à soutenir l’inclusion des 170 000 professionnels en situation...
Publié le 8 août 2024 | Mis à jour le 14 avril 2025
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur de l’eau, de l’assainissement et de la gestion des déchets
La mobilisation de la commande publique à travers des mesures renforcées d’intégration du développement durable dans le secteur de l’eau, de l’assainissement...
Publié le 8 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur du mobilier et aménagement d’intérieur
La mobilisation de la commande publique à travers des mesures renforcées d’intégration du développement durable dans le secteur du mobilier et des aménagements...
Publié le 7 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur des fournitures de bureau, scolaire, artistique et imprimés
La mobilisation de la commande publique à travers des mesures renforcées d’intégration du développement durable dans le secteur des fournitures de bureau,...
Publié le 6 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur de la santé, des produits de soin et du social
La mobilisation de la commande publique dans le secteur de la santé, de produits de soin et du social favorise un achat durable au service de l’environnement,...
Publié le 6 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur de l’habillement, du textile et des équipements de protection individuelle
Renforcer l’intégration du développement durable dans le secteur de l’habillement et du textile à travers une mobilisation accrue de la commande publique...
Publié le 6 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Les ressources de l’Ademe
L’Agence de la transition écologique, l’ADEME, propose des ressources pour accompagner les acheteurs publics et privés à déployer des stratégies d’achats...
Publié le 31 juillet 2024 | Mis à jour le 22 décembre 2025
