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Découvrez toutes les ressources nécessaires pour mener à bien votre projet d’achat durable : des outils pour comprendre la réglementation, élaborer des clauses vertes et sociales, créer votre stratégie d’achat responsable, des outils de sourcing, ainsi que plusieurs guides dédiés aux achats durables.
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95 résultats
51 - 60 résultat(s)
L’outil Ma Cantine pour accompagner les acteurs de la restauration collective
Ma Cantine est un service numérique piloté par le ministère en charge de l’agriculture avec l’appui de la direction interministérielle du Numérique. Son...
Publié le 13 décembre 2024 | Mis à jour le 10 février 2026
Nomenclature des secteurs d’achat
Une nomenclature des secteurs d’achat, regroupés par codes CPV, a été élaborée par la Direction des affaires juridiques de Bercy afin de permette aux ...
Publié le 11 décembre 2024 | Mis à jour le 10 janvier 2025
Benchmark Spaser réalisé par Brest métropole en partenariat avec France Urbaine
Le présent benchmark procède à une analyse comparative de six Spaser adoptés dans le sillage de la loi Climat et Résilience : • Lille métropole ; • Ville...
Publié le 20 novembre 2024 | Mis à jour le 31 janvier 2025
Économie circulaire : Guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC
Le nouveau guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC, publié en novembre 2024 par le Commissariat général au développement durable (CGDD),...
Publié le 12 novembre 2024 | Mis à jour le 6 février 2025
Le Plan national pour des achats durables 2022-2025
Elaboré depuis 2000, le Plan national pour des achats durables (PNAD) a vocation à promouvoir des achats socialement et écologiquement responsables et...
Publié le 25 septembre 2024 | Mis à jour le 17 octobre 2024
Accélérer la transition vers des pratiques d’achats plus durables : le secteur énergies et fluides
La mobilisation de la commande publique à travers des mesures renforcées d’intégration du développement durable dans le secteur de l’énergie et des fluides...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 11 octobre 2024
Fiche "L’essentiel sur les données de l’achat durable"
La direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a publié une fiche...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Guide "L’achat public de solutions innovantes"
Destiné à éclairer les décideurs, acheteurs et entreprises, le guide de L’achat public de solutions innovantes a pour objectif de faciliter l'intégration...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Fiche "Les mesures relatives à la commande publique durable issues de la loi Climat et résilience et de la loi Industrie verte"
Élaborée par la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la fiche...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
Fiche "Cadre réglementaire applicable aux achats durables dans certains secteurs d’activité"
La direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, en collaboration ...
Publié le 16 août 2024 | Mis à jour le 2 décembre 2024
